MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site thotdisciplina.fr est édité par la société Thot Disciplina, spécialisée dans la formation en sécurité et prévention.

  • Raison sociale : Thot Disciplina
  • Siège social : 56 Rue Principale – 60310 Fresnières
  • SIRET : 93019549000014
  • Directeurs de publication : Gregory Gorwa et Corentin Maclet
  • Contact :

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH 
  • Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
  • Contact hébergeur : 09 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site thotdisciplina.fr, incluant, mais sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, logos, graphismes, documents téléchargeables et structure du site, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

  • Reproduction interdite : Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication de ces éléments, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de Thot Disciplina, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
  • Propriété exclusive : Thot Disciplina conserve l’intégralité des droits d’auteur et des droits associés à ses contenus.

4. Responsabilité

  • Contenu du site : Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. Thot Disciplina s’efforce de maintenir le site à jour, mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou la pertinence des informations publiées.
  • Liens hypertextes : Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Thot Disciplina ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites tiers.
  • Dysfonctionnements techniques : Thot Disciplina décline toute responsabilité en cas d’interruption, de bugs ou de tout autre problème technique affectant l’accès ou l’utilisation du site.

5. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité](lien vers la page de politique de confidentialité).


6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser les performances du site. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour gérer ou désactiver les cookies. Pour en savoir plus, consultez notre section Politique de confidentialité.


7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Thot Disciplina.


8. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter :